Re: Certificat de capacité (Score: 1) par seblob(sebastienlobera@9online.fr) le 11 Mars 2004 à 01:23
Salut.
C'est encore une pire embrouille que çà le Certificat de Capacitée.
Par exemple si la loi est la même partout (encore faut t'il la connaitre) les DSV l'appliquent différement selon le département.
Je possède un couples de Boas constrictor et si dans le sud de la france des particuliers non capacitaires pouvaient m'acheter des BB, dans le 56 il faut que l'acheteur soit lui aussi capacitaire. Une animalerie dans mon département à subitement eut cette précision de la part de la DSV alors quelle vendait des Boas a des particuliers non capacitaires depuis des années sans problème. En fait il parait que depuis plus de 10 ans il faut posséder un certificat de capacitée pour détenir un serpent non venimeux mais dépassant les 2 mètres à taille adulte.
Ensuite, on m'avait dit qu'il y avait plusieurs certificat pour une même espèces. le certificat pour détenir, pour présenter au public, et celui pour vendre. Et dans pas mal de cas apparament le certificat "détention" n'existe pas.
Aprés il y a aussi le problème quen fait il existe une infinitée de certificat de capacitée puisque, si il est accepté, le candidat obtiendra le certificat de capacitée pour toutes les espèces dont il à fait la demande dans son dossier. En cas d'oubli d'un animal, et même si on a déja obtenue le certificat de capacitée pour des espèces proches que ce soit de poissons, d'oiseaux ou de reptiles, et bien il faut faire une nouvelle demande.
Le problème ensuite pour les particulier c'est que l'on doit faire une demande comme pour un futur vendeur qui va monter un magasin ou un élevage avec tout un tas de paperasse inutile puisque le particulier veut juste avoir le droit de posséder tel animal chez lui dans un vivarium, une cage, ou un aquarium, placé dans le selon ou dans l'entrée. Normalement il faut carément faire le plan de l'installation, voir même construire cette instalation pour que la DSV vienne voir si elle est en règle, avec le problème financier auquel je n'ose imaginer si aprés avoir monté une animalerie on n'obtient pas le CC.
Bref, il serrait pas mal de diférencier les certificat de capacité pour les particuliers et ceux proffessionels et simplifier au possible les procédures.
En plus il y plutot une injustice puisqu'il est rare qu'un futur vendeur voit sa demande refusée alors qu'il ne passe qu'un stage de 15 jours un mois pour se former à la vente d'une multitude d'animaux, tandis que le particulier qui demande un CC pour une seule espèce qu'il maintient sans problème depuis 10 ans est loin d'ètre aussi certain de l'obtenir.
Et pour la lenteur de la DSV il parait qu'il y a une trés grosse différence selon le département. Je me rapelle le cas d'une personne qui avait fait sa demande dans le 34 et qui n'aqvait toujour pas eut de réponse 3 ans aprés, et qui a refait une demande dans le 75 aprés y avoir déménagé pendant une période et il l'a obtenue en 3 ou 4 mois (ce qui est quand même lent, remarquez le. Cà serait trop simple si on faisait la demande le lundi pour conaitre la réponse le vendredi).
Pour m'a part j'avais commencé les démarches pour demander un CC pour mes Boas dans le 66, ùais aprés 2 heures dans leurs bureaux ils ne m'avient pas trouvé la moindre procédure pour faire une demande.
Maintenant que je suis dans le 56 je ferais une demande, mais quand j'en trouverais le temps.
Et finalement j'ais déja lu plusieurs témoignage assez choquant qui tentent à faire penser qu'un particulier n'a rien à gagner, et plutot même tout à perdre à avoir un CC.
Le cas notament d'une personne qui l'avait demandé pour des reptiles, qui à eût une visite de la DSV, et qui, même si tous ces animaux étaient en excélentes santé, c'est vu avoir une forte amende parce que l'un des ses reptiles avait en fait des faux papiers, alors qu'il lui était impossible de le savoir.
Et oui, la personne qui à un CC est donc connue de la DSV et peut ètre visitée de temps en temps, tandis que la personne qui n'a pas de CC peut maintenir chez lui n'importe quel animal du moment que personne de son voisinage ne se plaint et n'alerte la gendarmerie ou la DSV.
Mine de rien j'aimerais bien connaitre exactement toutes les lois concernant les animaux familiers et les "Nacs", pour voir le nombre d'infractions que font quotidiennement le banal particulier ayant chez lui un couple de chats, un aquarium, ou vendant ses Canaries si il n'a pas le CC corespondant.
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