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Les citations récurrentes de sites Internet et/ou les citations de services
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Détournements: La charte exprime de manière générale les contraintes liées à la diffusion de la publicité. La contourner dans un but qui reste identique revient au même (par exemple annoncer un bon plan, une offre commerciale ou autre sans afficher de noms ou de prix et en invitant à être contacté par message privé ou sur le chat pour donner l'information, donner des parties du nom du commerçant ou donner des indices permettant de l'identifier).
L'article 2. ne s'applique pas dans les forums commerçants (boutiques affiliées) pour les messages dont le commerçant propriétaire en est lui même l'auteur.
L'article 2. s'applique à tous les commerces sans exception, sponsors du site ou pas, à l'exception des forums commerçants (boutiques affiliées) qui sont gérés par leur propriétaire et sur lesquels ces derniers sont exempts de toute règle publicitaire.
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Résumé simplifié : ne citez aucun commerce, quel qu'il soit (sponsor ou pas du site) ou quelqu'en soit la raison (aucune exception). Si vous utilisez les messages privés, contactez la personne en direct, sans l'annoncer ou le demander sur le forum.
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Article 3. Messages avec citation d'auteur
Selon l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle,
l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre des droits
les plus étendus, qu'ils soient moraux ou patrimoniaux. Une œuvre
(livre, chanson, etc...) ne peut pas être reproduite sur Internet sans
l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants-droit (éditeur, producteur
…). Toutefois, les analyses et courtes citations sont possibles, sous
réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la
source, si elles sont justifiées par le caractère critique, polémique,
pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle
elles sont incorporées.
Article 4. La loi interdit la diffusion de tout message ou toute information quelle
que soit sa forme ou sa nature, notamment :
- contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,
- à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe,
révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la
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- incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou
d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou
de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une
religion déterminée,
- menaçant une personne ou un groupe de personnes.
Tout message ou citation de sites de ce type entre dans le cadre de la modération.
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Les messages de mécontentement vis à vis du site Reefguardian, de sa gestion ou de ses gestionnaires, si ils ont lieu d'être, sont à réserver à
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Bien évidemment toute critique constructive pouvant mener à l'amélioration du fonctionnement du site pourra être exprimée et débattue librement sur le forum à partir du moment où elle ne relève pas des conditions pré-citées.
Résumé simplifié : si vous en voulez à Reefguardian, un modérateur ou administrateur, adressez vous en privé à ce dernier, pas en public sur les forums (ils ne sont pas là pour ça).
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Article 7. Relations inter sites/forums
La diffusion de messages, commentaires ou articles contenant un lien vers un site ou forum cautionnant la diffamation ou la critique gratuite envers Reefguardian ou ses gestionnaires seront modérés. Le système est doté d'une analyse permettant, dans ce cas, la moderation automatique sans intervention humaine.
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Article 9. Sites persos
Poster sur le forum dans l'unique but de faire la promotion de son site web n'est pas autorisé (de manière directe ou indirecte). Votre site web perso doit être enregistré dans votre compte (champs "page d'accueil") et apparaitra automatiquement en bas de tous vos messages (icône "site") lorsque vous aurez au minimum 250 messages postés sur le forum. Cette mesure permet d'éviter les messages de publicité qui polluent le forum et dont l'unique objectif est de raccoler. Ceci est également valable pour les sites laissés en signature.
L'orientation des messages sera laissée à la libre appréciation des modérateurs du forum afin de déterminer si oui ou non le message en question est détourné dans cet objectif.
Résumé simplifié : Les liens vers son site perso (dans signature etc.) ne sont autorisés qu'à partir du moment où vous avez postés 250 messages sur le forum.
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